Conformément aux articles D2224-5 et L2224-17-1 du CGCT, le rapport annuel des déchets est public, vous pouvez le consulter ci-dessous.
Réouverture des bureaux du SMEC lundi 11 mai à partir de 9h00
http://www.sde-castelsarrasin.fr/actualites/210-nouveau-reouverture-des-bure aux-a-castelsarrasin-le-11-mai-2020-a-9h00.html
Communication délais d’instruction ADS Covid 19
Informations sur sur les délais d’instruction des ADS en période de confinement : https://www.terresdesconfluences.fr/la-communaute/la-vie-communautaire/informations-services-liees-la-situation-depidemie-de-covid-19
Gestion des déchets pendant la crise du covid-19
La gestion des déchets en période de confinement. https://www.terresdesconfluences.fr/la-communaute/la-vie-communautaire/infor mations-services-liees-la-situation-depidemie-de-covid-19
ACTUALITES SMEC-COVID 19
http://www.sde-castelsarrasin.fr/actualites/212-naissance-du-smec.html http://www.sde-castelsarrasin.fr/actualites/210-covid-19.html http://www.sde-castelsarrasin.fr/actualites/211-covid-19-l-eau-potable-un-al lie-contre-le-coronavirus.html http://www.sde-castelsarrasin.fr/actualites/202-des-toilettes-sans-lingettes .html
Attestation de déplacement dérogatoire
PLUi-H : un document unique pour un développement cohérent
En 2015, la communauté de communes des Terres Confluences s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal. Fin 2020, il deviendra le document unique de référence à l’échelle des 22 communes membres pour le développement du territoire communautaire, et… Lire la suite
Réunion publique pour présenter la traduction règlementaire du projet PLUi-H
2e session de recrutement pour l’école régionale du numérique
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